ARTEMIS Aide à Domicile

Mentions légales

Éditeur du site

  • Nom commercial : ARTEMIS Aide à Domicile
  • Raison sociale : AIDE ET SERVICES DU GRAND SUD
  • Forme juridique : SAS au capital de 8 000 €
  • SIREN : 497 983 858 — RCS Avignon
  • SIRET : 497 983 858 00059
  • TVA intracommunautaire : FR 72 497983858
  • Siège social : 24 avenue de la Croix Rouge, 84000 Avignon
  • Téléphone : 04 90 82 08 00
  • Email : artemis.aideadomicile@gmail.com
  • Représentation juridique : ARTEMIS SERVICES, Président, agissant par M. Pierre LA VISTA, gérant

Directrice de la publication

Mme Emmanuelle BALMES, Directrice

Propriétaire du site

  • ARTEMIS SERVICES, SARL au capital de 275 000 €
  • SIREN : 803 520 014 — RCS Avignon
  • TVA intracommunautaire : FR56 803520014
  • Siège social : 24 avenue de la Croix Rouge, 84000 Avignon
  • Activité : Holding et animation des sociétés du groupe (NAF 6420Z)

Autorisation d'exercice

Autorisation unique des services à domicile (réforme SAAD 2022) :

  • Numéro SAP : SAP497983858
  • Départements couverts : Vaucluse (84), Gard (30), Bouches-du-Rhône (13)

Conformément au Décret n° 2022-734 du 28 avril 2022 portant réforme du régime d'autorisation des services à domicile.

Agrément services à la personne

Numéro d'agrément : SAP497983858

Hébergement

  • Vercel Inc.
  • 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA
  • vercel.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, marque ARTEMIS, code) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d'ARTEMIS SERVICES, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions de l'ordonnance n° 2015-1033 du 20 août 2015, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation désigné :

Démarchage téléphonique

Conformément à l'article L.223-2 du Code de la consommation, le consommateur peut s'inscrire gratuitement sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique BLOCTEL.

www.bloctel.gouv.fr

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